← Retour au site
Site web MCT Digital

Mentions Légales

MCT Digital — Développement de logiciels sur mesure

Éditeur du site

Le présent site est édité par Scheman Stéphane, exerçant sous le nom commercial « MCT Digital » (activité logicielle), TVA BE1039067760.

Numéro d'entreprise / TVA : BE1039067760 — Contact : mecacheztoi@icloud.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur Scheman Stéphane, en sa qualité d'exploitant de MCT Digital.

Hébergement du site

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le présent site (textes, graphismes, logo, icônes, structure, code source) est la propriété exclusive de MCT Digital, sauf mentions contraires, et est protégé par les dispositions du Code de droit économique belge relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de MCT Digital, est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites.

Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel collectées via le présent site (notamment via le formulaire de contact) est décrit dans la Politique de Confidentialité, document distinct faisant partie intégrante des présentes mentions légales.

Limitation de responsabilité

MCT Digital s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs, d'omissions ou de lacunes. MCT Digital ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Liège.