Site web MCT Digital (« CGU »)

Conditions Générales d'Utilisation

MCT Digital — Développement de logiciels sur mesure

Ces CGU régissent l'usage du site vitrine lui-même ; elles sont distinctes des Conditions Générales de Vente (CGV), qui régissent l'achat de licences et de prestations.

Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du présent site (ci-après « le Site »), édité par Scheman Stéphane, exerçant sous le nom commercial « MCT Digital » (activité logicielle), TVA BE1039067760. L'accès et la navigation sur le Site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU par tout visiteur (ci-après « l'Utilisateur »).

Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais nécessaires à cet accès (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge exclusive de l'Utilisateur.

MCT Digital met tout en œuvre pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir. MCT Digital peut interrompre, suspendre momentanément ou modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance, sans que cela n'ouvre droit à indemnisation.

Contenu du site

MCT Digital s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible, mais ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations présentées sur le Site (descriptions de services, tarifs indicatifs, exemples de réalisations) sont données à titre informatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Toute prestation fait l'objet d'un Devis distinct régi par les CGV de MCT Digital.

Propriété intellectuelle

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Modification des CGU

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Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit belge. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Liège.